Urbanisme
Documents d'urbanisme :
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RLP (Réglement local de Publicité):Copie de RLP format PDF.zip
- PLUI ( Plan Local d'Urbanisme Intercommunal) : Le document est disponible en mairie si vous souhaitez le consulter. Toutefois, dans la mesure où le document est en ligne sur le site de l'Agglomération de La Rochelle, aucune photocopie ne sera délivrée en mairie. Attention, la concertation est close. Si vous souhaitez rendre un avis ou poser une question sur le PLUI, l'enquête publique aura lieu à la fin mai et c'est à cette occasion que vous pourrez écrire dans le registre d'enquête publique ou rencontrer le commissaire enquêteur.
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Cadastre : cadastre.gouv.fr
- Informations sur une parcelle cadastrale et les principales réglementations d'urbanisme s'y rapportant, cliquez ici et sur le site de la CdA de La Rochelle
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SCOT ( Schéma dde Cohérence Territoriale): CDA
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PLH ( Programme Local de l'Habitat): CDA
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PDU (Plan de Déplacements Urbains): CDA
- PAC
- Nouvelles cartes des aléas -Porter à connaissance du 09 novembre 2018
- Nouvelles cartes des aléas - porter à connaissance du 09 novembre 2018
- PLU (Plan Local d'Urbanisme)
Charte architecturale et paysagère :
Les fiches conseil
- Le centre bourg
- Les extensions XIXème – début XXème
- Le front de mer
- Les lotissements
- Architecture traditionelle
- Architecture balnéaire
- Architecture récente
- Les devantures commerciales
- Les espaces agricoles et aquacoles
- Le bâti aquacole
- Habitat diffus et bâti agricole
Carte des quartiers
Le patrimoine répertorié
Autorisations d'urbanisme :
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Certificat d'urbanisme
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Déclaration préalable
- Notice des pièces à joindre
- Aide visuelle pour dossier création piscine
- Aide visuelle pour dossier abri de jardin
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Permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes
- Notice des pièces à joindre
- Aide visuelle pour dossier de maison individuelle
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Fiche d'aide au calcul de la surface de plancher et de la surface taxable
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Permis de construire pour les autres constructions
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Permis de construire modificatif
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Transfert de permis
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Permis d’aménager
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Permis de démolir
Etablissements recevant du public :
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Autorisation de travaux au titre de la sécurité et de l’accessibilité des ERP
- Formulaire de déclaration de TLPE
- Notice
- Taxe locale sur la Publicité Extérieure
Autres réglementations :
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Pass d'accès à la décheterie: formulaire à télécharger
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Brocante (vente au déballage) : formulaire à télécharger
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Déclaration termites: formulaire à télécharger
Actus à la Une
Plan de Prévention des Risques Naturels
Le rapport de la commission d'enquête est consultable en mairie