De  
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Limitation de vitesse

  • N°A52-2022
  • Arrêté municipal
  • Publié le 12 janvier 2023 à 09h23 par la Commune

Arrêté permanent portant réglementation de la circulation, limitation de vitesse hors agglomération rue des Champs Maillards

Poursuite d’activité d’un établissement

  • N°A01-2023
  • Arrêté municipal
  • Publié le 11 janvier 2023 à 13h43 par la Commune

Arrêté portant autorisation de la poursuite d’activité de l’établissement « Centre Commercial Carrefour »

Dérogation repos dominical

  • N°AA235-2022
  • Arrêté municipal
  • Publié le 19 décembre 2022 à 11h59 par la commune

Arrêté portant dérogation au repos dominical pour l’année 2023.

Marché de services entretien

  • N°DEC23-2022
  • Décision
  • Publié le 19 décembre 2022 à 10h56 par la commune

Décision relative au marché de services pour entretien des espaces verts et propreté urbaine du parc commercial de la commune d’Angoulins 2023-2025

Acquisition d’un bloc sanitaire

  • N°DEC22-2022
  • Décision
  • Publié le 14 décembre 2022 à 17h59 par la commune

Décision relative à l’acquisition d’un bloc sanitaire monocabine autonettoyant

Délibérations du 12 décembre 2022

  • N°Délibération
  • Délibération
  • Publié le 13 décembre 2022 à 14h38 par la commune

Liste des délibérations du Conseil municipal du 12 décembre.

Ouverture d’un établissement

  • N°A56-2022
  • Arrêté municipal
  • Publié le 6 décembre 2022 à 16h53 par la commune

Arrêté portant autorisation d’ouverture de l’établissement « Burger King ».

Nomination des membres du Conseil Portuaire

  • N°A55-2022
  • Arrêté municipal
  • Publié le 23 novembre 2022 à 14h46 par la commune

Arrêté du maire portant nomination des membres du Conseil Portuaire

Poursuite d’activité d’un établissement

  • N°A54-2022
  • Arrêté municipal
  • Publié le 23 novembre 2022 à 12h18 par la commune

Arrêté portant autorisation de la poursuite d’activité de l’établissement « L’eau Vive ».

Numérotation de voiries

  • N°A53-2022
  • Arrêté municipal
  • Publié le 23 novembre 2022 à 12h14 par la commune

Arrêté prescrivant la numérotation de la parcelle AA660.

Délibérations du 7 novembre 2022

  • N°Délibération
  • Délibération
  • Publié le 8 novembre 2022 à 16h30 par la commune

Liste des délibérations du Conseil municipal du 7 novembre.

Acquisition de défibrillateurs

  • N°DEC21-2022
  • Décision
  • Publié le 2 novembre 2022 à 10h52 par la commune

Décision relative à l’acquisition de défibrillateurs automatiques externes (DAE).

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