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Délibérations du 19 septembre 2022

  • Délibération
  • Publié le 20 septembre 2022 à 11h46 par commune

Liste des délibérations du Conseil municipal du 19 septembre.

Numérotation de voirie

  • N°A44-2022
  • Arrêté municipal
  • Publié le 12 septembre 2022 à 10h08 par la commune

Arrêté prescrivant la numérotation de deux parcelles suite à division 6 rue Carnot.

Numérotation de voiries

  • N°A38-2022
  • Arrêté municipal
  • Publié le 9 septembre 2022 à 09h05 par la commune

Arrêté prescrivant la numérotation d’une deuxième habitation 66 quater et 68 avenue du Général de Gaulle.

Révision de l’homologation du système d’information

  • N°A39-2022
  • Arrêté municipal
  • Publié le 7 septembre 2022 à 17h43 par la Commune

Arrêté maintenant l’homologation du Système d’Information (SI) de la commune d’Angoulins.

Encadrement de la pause méridienne

  • N°DEC17-2022
  • Décision
  • Publié le 6 septembre 2022 à 10h41 par la commune

Décision relative à la mise à disposition par l’Association Profession Sport & Loisirs d’un agent chargé de l’encadrement de la pause méridienne.

Autorisation ouverture d’un établissement

  • N°A37-2022
  • Arrêté municipal
  • Publié le 10 août 2022 à 16h39 par commune

Arrêté portant autorisation d’ouverture de l’établissement « Générale d’Optique – Cache Cache Bonobo Bréal – Literie Valentin »

Voie Verte du Pont de la Pierre

  • N°A33-2022
  • Arrêté municipal
  • Publié le 27 juillet 2022 à 15h25 par Commune

Nouvelle voie partagée piétons + vélos entre Angoulins et Aytré – chevaux interdits. Pas de véhicules à moteur thermique.

Interdiction stationnement espaces verts

  • N°A31-2022
  • Arrêté municipal
  • Publié le 18 juillet 2022 à 14h09 par commune

Tout stationnement ou empiètement sur les espaces verts est interdit sur l’ensemble de la commune

Limitation de vitesse rue du Pont de la Pierre

  • N°A30-2022
  • Arrêté municipal
  • Publié le 18 juillet 2022 à 12h23 par commune

Arrêté portant limitation de vitesse à 50KM/H pour tous les véhicules rue du Pont de la Pierre depuis la sortie de l’agglomération jusqu’à la limite du territoire communal.

Désignation d’un avocat

  • N°DEC16-2022
  • Décision
  • Publié le 15 juillet 2022 à 14h44 par commune

Décision portant désignation d’un avocat pour défendre la commune dans la requête en annulation contre la décision rejetant le recours administratif contre un permis de construire.

Encadrement pause méridienne

  • N°DEC15-2022
  • Décision
  • Publié le 13 juillet 2022 à 14h34 par commune

Décision acceptant la convention de mise à disposition d’agents, chargés de l’encadrement des élèves de l’école élémentaire Jean Moulin, durant la pause méridienne.

Indemnisation sinistre

  • N°DEC14-2022
  • Décision
  • Publié le 6 juillet 2022 à 14h26 par commune

Décision acceptant une indemnisation suite à la dégradation d’un puits.

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