Limitation de vitesse
Arrêté permanent portant réglementation de la circulation, limitation de vitesse hors agglomération rue des Champs Maillards
Poursuite d’activité d’un établissement
Arrêté portant autorisation de la poursuite d’activité de l’établissement « Centre Commercial Carrefour »
Dérogation repos dominical
Arrêté portant dérogation au repos dominical pour l’année 2023.
Marché de services entretien
Décision relative au marché de services pour entretien des espaces verts et propreté urbaine du parc commercial de la commune d’Angoulins 2023-2025
Acquisition d’un bloc sanitaire
Décision relative à l’acquisition d’un bloc sanitaire monocabine autonettoyant
Délibérations du 12 décembre 2022
Liste des délibérations du Conseil municipal du 12 décembre.
Ouverture d’un établissement
Arrêté portant autorisation d’ouverture de l’établissement « Burger King ».
Nomination des membres du Conseil Portuaire
Arrêté du maire portant nomination des membres du Conseil Portuaire
Poursuite d’activité d’un établissement
Arrêté portant autorisation de la poursuite d’activité de l’établissement « L’eau Vive ».
Numérotation de voiries
Arrêté prescrivant la numérotation de la parcelle AA660.
Délibérations du 7 novembre 2022
Liste des délibérations du Conseil municipal du 7 novembre.
Acquisition de défibrillateurs
Décision relative à l’acquisition de défibrillateurs automatiques externes (DAE).