Annonces légales 158 résultats

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Déconstruction et reconstruction de la Base Nautique

  • N°DEC08-2024
  • Décision
  • Publié le 3 juillet 2024 à 16h18 par la commune

Délibérations du 1er juillet 2024

  • N°Délibération
  • Délibération
  • Publié le 2 juillet 2024 à 14h24 par la commune

Numérotation de voiries

  • N°A34-2024
  • Arrêté municipal
  • Publié le 17 juin 2024 à 10h37 par la commune

Poursuite d’activité d’un établissement

  • N°A32-2024
  • Arrêté municipal
  • Publié le 12 juin 2024 à 09h13 par la commune

Acquisition de modules sportifs

  • N°DEC07-2024
  • Décision
  • Publié le 5 juin 2024 à 11h44 par la commune

Règlementation surveillance plage

  • N°AA122-2024
  • Arrêté municipal
  • Publié le 28 mai 2024 à 15h48 par la commune

Règlementation plage et littoral

  • N°A30-2024
  • Arrêté municipal
  • Publié le 28 mai 2024 à 14h58 par la commune

Règlementation aire camping-cars

  • N°A27-2024
  • Arrêté municipal
  • Publié le 15 mai 2024 à 14h30 par la commune

Délibérations du 13 mai 2024

  • N°Délibération
  • Délibération
  • Publié le 14 mai 2024 à 16h09 par la commune

Poursuite d’activité d’un établissement

  • N°A24-2024
  • Arrêté municipal
  • Publié le 13 mai 2024 à 12h14 par la commune

Règlement basse église

  • N°A23-2024
  • Arrêté municipal
  • Publié le 13 mai 2024 à 11h14 par la commune

Déconstruction et reconstruction de la Base Nautique

  • N°DEC06-2024
  • Décision
  • Publié le 6 mai 2024 à 12h03 par la commune
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