Annonces légales - Site officiel de la Ville d’Angoulins-sur-Mer

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Délégation de signature

N°A15-2026
Arrêté municipal
Publié le 30 mars 2026 à 16h10 par la commune

Arrêté du Maire portant délégation de signature et de fonctions à Mme Laurence VERDON, Directrice des services techniques et de l'urbanisme (996,27 Ko, pdf)

Délégation de signature

N°A14-2026
Arrêté municipal
Publié le 30 mars 2026 à 16h08 par la commune

Arrêté du Maire portant délégation de signature et de fonctions à M. Laurent GEORGE Directeur Général des Services (1,25 Mo, pdf)

Délégation de signature

N°A13-2026
Arrêté municipal
Publié le 30 mars 2026 à 16h07 par la commune

Arrêté du Maire portant délégation de signature et de fonctions à Mme Céline COELHO responsable Finances et Ressources Humaines (911,65 Ko, pdf)

Numérotation de voiries

N°A10-2026
Arrêté municipal
Publié le 24 mars 2026 à 11h59 par la commune

Arrêté portant autorisation d'un logement parcelle AD0062 - 8 rue des Cormorans (1 010,58 Ko, pdf)

Avis défavorable de poursuite d’activité

N°A09-2026
Arrêté municipal
Publié le 24 mars 2026 à 11h58 par la commune

Arrêté portant avis défavorable à la poursuite de l'exploitation de l'établissement "Maisons du Monde" (2,54 Mo, pdf)

Avis favorable de poursuite d’activité

N°A08-2026
Arrêté municipal
Publié le 24 mars 2026 à 11h57 par la commune

Arrêté portant autorisation à la poursuite de l'exploitation de l'établissement "King Jouet" (2,44 Mo, pdf)

Règlementation baignade

N°AA83-2026
Arrêté municipal
Publié le 24 mars 2026 à 10h47 par la commune

Arrêté réglementant la surveillance de la plage de la Platère - 2026 (1,73 Mo, pdf)

Délibérations du 21 mars 2026

N°Délibération
Délibération
Publié le 23 mars 2026 à 14h42 par la commune

Liste des délibérations du Conseil municipal du 21 mars 2026 (122,42 Ko, pdf)

Avis favorable de poursuite d’activité

N°A07-2026
Arrêté municipal
Publié le 9 mars 2026 à 10h07 par la commune

Arrêté portant autorisation avec prescriptions à la poursuite de l'exploitation de l'établissement restaurant "La Baie des Îles" camping paradis à la Corniche (2,39 Mo, pdf)

Montant vacation funéraire

N°A06-2026
Arrêté municipal
Publié le 27 février 2026 à 16h55 par la commune

Arrêté fixant le montant de la vacation funéraire pour les agents de la police municipale (580,67 Ko, pdf)

Attribution d’un marché

N°DEC02-2026
Décision
Publié le 27 février 2026 à 16h40 par la commune

Décision portant attribution d'un marché relatif à la fourniture et la livraison des denrées alimentaires pour le restaurant municipal (440,95 Ko, pdf)

Avis favorable de poursuite d’activité

N°A05-2026
Arrêté municipal
Publié le 25 février 2026 à 14h49 par la commune

Arrêté portant autorisation à la poursuite de l'exploitation de l'établissement "Eglise Saint-Pierre-Es-Liens" (1,57 Mo, pdf)

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