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Réglementation animaux Port du Loiron

N°A16-2025
Arrêté municipal
Publié le 18 juillet 2025 à 12h10 par la commune

Arrêté portant réglementation de la présence d'animaux domestiques au Port du Loiron (337,42 Ko, pdf)

Indemnisation sinistre

N°DEC10-2025
Décision
Publié le 17 juillet 2025 à 12h18 par la commune

Décision acceptant l'indemnisation du dossier n°D2409100044 (35,22 Ko, pdf)

Prestation de fourniture

N°DEC09-2025
Décision
Publié le 3 juillet 2025 à 14h03 par la commune

Décision relative à la prestation de fourniture et pose de plafonds rampants démontables pour l'isolation de l'école Jean Moulin (677,58 Ko, pdf)

Délibérations du 30 juin 2025

N°Délibération
Délibération
Publié le 2 juillet 2025 à 11h52 par la commune

Liste des délibérations du Conseil municipal du 30 juin 2025 (88,75 Ko, pdf)

Numérotation de voiries

N°A14-2025
Arrêté municipal
Publié le 1 juillet 2025 à 10h11 par la commune

Arrêté prescrivant la numérotation de la parcelle ZB0058 (987,60 Ko, pdf)

Mise à disposition permis d’aménager

N°A11-2025
Arrêté municipal
Publié le 1 juillet 2025 à 10h10 par la commune

Arrêté portant mise à disposition du public de la demande de permis d'aménager n°17 010 25 0001 relatif à la création d'un préau et de clotûre (987,32 Ko, pdf)

Déconstruction et reconstruction de la base nautique

N°DEC08-2025
Décision
Publié le 25 juin 2025 à 17h01 par la commune

Décision relative à la déconstruction et reconstruction de la base nautique d'Angoulins-sur-Mer (483,72 Ko, pdf)

Interdiction stationnement

N°A13-2025
Arrêté municipal
Publié le 24 juin 2025 à 17h03 par la commune

Arrêté permanent portant réglementation du stationnement (722,59 Ko, pdf)

Interdiction camping

N°A12-2025
Arrêté municipal
Publié le 24 juin 2025 à 17h01 par la commune

Arrêté permanent portant interdiction du camping et des hébergements temporaires dans le secteur ostréicole de la pointe du Chay (2,36 Mo, pdf)

Désignation d’un avocat

N°DEC07-2025
Décision
Publié le 17 juin 2025 à 16h27 par la commune

Décision portant désignation d'un avocat pour défendre la commune suite au dépôt d'une requête introductive d'instance devant le tribunal de Poitiers contre le permis de construire n° 17010240011 délivré pour le compte d'Immobilière Atlantic Aménagement et SCCV ANGCIN (36,58 Ko, pdf)

Avis favorable réception travaux

N°A10-2025
Arrêté municipal
Publié le 28 mai 2025 à 11h12 par la commune

Arrêté portant avis favorable à la réception travaux de l'établissement Général d'Optique, Shopix, VIB'S et Tape à l'Oeil (2,45 Mo, pdf)

Délibérations du 26 mai 2025

N°Délibération
Délibération
Publié le 27 mai 2025 à 16h05 par la commune

Liste des délibérations du Conseil municipal du 26 mai 2025 (88,67 Ko, pdf)

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