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Encadrement de la pause méridienne

N°DEC10-2026
Décision
Publié le 8 septembre 2026 à 09h12 par la commune

Décision relative à l'encadrement de la pause méridienne (630,60 Ko, pdf)

Encadrement de la pause méridienne

N°DEC09-2026
Décision
Publié le 7 septembre 2026 à 11h26 par la commune

Décision relative à l'encadrement de la pause méridienne (619,66 Ko, pdf)

Homologation de sécurité

N°A51-2026
Arrêté municipal
Publié le 1 septembre 2026 à 11h40 par la commune

Arrêté portant révison de l'homologation de sécurité du système d'information de la commune d'Angoulins (1,07 Mo, pdf)

Avis favorable de poursuite d’activité

N°A48-2026
Arrêté municipal
Publié le 21 août 2026 à 10h18 par la commune

Arrêté portant avis favorable à la poursuite d'activité de l'établissement "Maisons du Monde" (966,63 Ko, pdf)

Avis favorable de poursuite d’activité

N°A47-2026
Arrêté municipal
Publié le 21 août 2026 à 10h17 par la commune

Arrêté portant avis favorable à la poursuite d'activité de l'établissement "salle polyvalente Louis Ferrant" (935,52 Ko, pdf)

Délégation de fonctions

N°A49-2026
Arrêté municipal
Publié le 20 août 2026 à 09h08 par la commune

Arrêté portant délégation pour les missions liées aux opérations funéraires (1,19 Mo, pdf)

Refus transfert du pouvoir de police

N°A46-2026
Arrêté municipal
Publié le 10 août 2026 à 16h36 par la commune

Arrêté portant opposition au transfert des pouvoirs de police spéciale du Maire au Président de la Communauté d'Agglomération de La Rochelle (1,08 Mo, pdf)

Règlementation circulation

N°A44-2026
Arrêté municipal
Publié le 8 juillet 2026 à 09h55 par la commune

Arrêté portant règlementation permanente - Autorisation de circulation contre-sens Grandes Maisons (641,48 Ko, pdf)

Règlementation circulation

N°A43-2026
Arrêté municipal
Publié le 8 juillet 2026 à 09h55 par la commune

Arrêté portant règlementation de la circulation sur la voie vert de la commune d'Angoulins - Jonction entre la rue du Chay et le chemin des Genêts (659,46 Ko, pdf)

Numérotation de voiries

N°A45-2026
Arrêté municipal
Publié le 3 juillet 2026 à 12h23 par la commune

Arrêté portant numérotation de la parcelle A718, A721, A1366, A1864, A1866, A1868, A1872, A2766, A2767, A2818, A2897, A2899, A2900, A2901, A2902, A2903, A2904, A2905, A2906 - 50 route de la Douane (1,23 Mo, pdf)

Fermeture plan d’eau

N°AA182-2026
Arrêté municipal
Publié le 2 juillet 2026 à 15h53 par la commune

Arrêté temporaire portant fermture du plan d'eau situé sur la parcelle A2994 (710,34 Ko, pdf)

Délibérations du 29 juin 2026

N°Délibération
Délibération
Publié le 1 juillet 2026 à 14h33 par la commune

Liste des délibérations du Conseil municipal du 29 juin 2026 (145,26 Ko, pdf)

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