Annonces légales - Site officiel de la Ville d’Angoulins-sur-Mer

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Poursuite d’activité d’un établissement

N°A08-2025
Arrêté municipal
Publié le 5 mai 2025 à 14h42 par la commune

Arrêté portant autorisation à la poursuite de l'exploitation de Carrefour, ouverture Cigusto, parfumerie Adopt, montres and Co, Party Fiesta et réception travaux (2,22 Mo, pdf)

Prestation de fourniture

N°DEC06-2025
Décision
Publié le 2 mai 2025 à 16h47 par la commune

Décision relative à la prestation de fourniture et pose de bandes anti-dérapante sur la passerelle du Pont de la Chaume et la descente vers la Chaume (731,37 Ko, pdf)

Prestation de fourniture

N°DEC05-2025
Décision
Publié le 2 mai 2025 à 16h39 par la commune

Décision relative à la prestation de fourniture et pose de brises soleil pour l'école élémentaire Hélène Boucher et l'Espace Jeune (671,64 Ko, pdf)

Prestation de fourniture

N°DEC04-2025
Décision
Publié le 23 avril 2025 à 10h32 par la commune

Décision relative à la prestation de fourniture et pose d'une pompe à chaleur pour l'espace Gambetta - commune d'Angoulins (684,32 Ko, pdf)

Règlementation surveillance plage

N°AA72-2025
Arrêté municipal
Publié le 17 avril 2025 à 11h04 par la commune

Arrêté réglementant la surveillance de la plage de la Platère (1,68 Mo, pdf)

Délibérations du 7 avril 2025

N°Délibération
Délibération
Publié le 8 avril 2025 à 14h31 par la commune

Liste des délibérations du Conseil municipal du 7 avril 2025 (113,54 Ko, pdf)

Déconstruction et reconstruction de la base nautique

N°DEC03-2025
Décision
Publié le 27 mars 2025 à 15h01 par la commune

Décision relative à la déconstruction et reconstruction de la base nautique d'Angoulins - Avenant n°1 (634,40 Ko, pdf)

Poursuite d’activité d’un établissement

N°A07-2025
Arrêté municipal
Publié le 18 mars 2025 à 09h20 par la commune

Arrêté portant autorisation à la poursuite de l'exploitation des locaux associatifs espace Europe (2,39 Mo, pdf)

Délibérations du 10 mars 2025

N°Délibération
Délibération
Publié le 11 mars 2025 à 11h21 par la commune

Liste des délibérations du Conseil municipal du 10 mars 2025 (83,62 Ko, pdf)

Jugement du Tribunal Administratif

N°DEC02-2025
Décision
Publié le 10 mars 2025 à 11h13 par la commune

Décision relative au jugement du Tribunal Administratif n°2201373 (39,21 Ko, pdf)

Réalisation de travaux d’aménagement

N°DEC01-2025
Décision
Publié le 27 février 2025 à 11h31 par la commune

Décision relative au marché de prestations intellectuelles. Missions d'assistance à maitrise d'ouvrage et de maitrise d'oeuvre pour la réalisation de travaux d'aménagement d'espaces publics, de voiries et réseaux divers - Accord cadre à bons de commande (547,26 Ko, pdf)

Numérotation de voiries

N°A02-2025
Arrêté municipal
Publié le 25 février 2025 à 14h01 par la commune

Arrêté prescrivant la numérotation de la parcelle AO0961 - rue du Chay (936,62 Ko, pdf)

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