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Numérotation de voiries

  • N°A04-2023
  • Arrêté municipal
  • Publié le 6 février 2023 à 10h40 par la commune

Arrêté prescrivant la numérotation d’un deuxième logement sur la parcelle ZC923.

Ouverture d’un établissement

  • N°A03-2023
  • Arrêté municipal
  • Publié le 3 février 2023 à 14h13 par la commune

Arrêté portant autorisation de l’ouverture du restaurant « Del Arte »

Contrat de balayage mécanique

  • N°DEC01-2023
  • Décision
  • Publié le 31 janvier 2023 à 12h04 par la commune

Décision relative au contrat de balayage mécanique de la voirie communale – année 2023

Délibérations du 30 janvier 2023

  • N°Délibération
  • Délibération
  • Publié le 31 janvier 2023 à 12h01 par la commune

Liste des délibérations du Conseil municipal du 30 janvier.

Limitation de vitesse

  • N°A52-2022
  • Arrêté municipal
  • Publié le 12 janvier 2023 à 09h23 par la Commune

Arrêté permanent portant réglementation de la circulation, limitation de vitesse hors agglomération rue des Champs Maillards

Poursuite d’activité d’un établissement

  • N°A01-2023
  • Arrêté municipal
  • Publié le 11 janvier 2023 à 13h43 par la Commune

Arrêté portant autorisation de la poursuite d’activité de l’établissement « Centre Commercial Carrefour »

Marché de services entretien

  • N°DEC23-2022
  • Décision
  • Publié le 19 décembre 2022 à 10h56 par la commune

Décision relative au marché de services pour entretien des espaces verts et propreté urbaine du parc commercial de la commune d’Angoulins 2023-2025

Acquisition d’un bloc sanitaire

  • N°DEC22-2022
  • Décision
  • Publié le 14 décembre 2022 à 17h59 par la commune

Décision relative à l’acquisition d’un bloc sanitaire monocabine autonettoyant

Délibérations du 12 décembre 2022

  • N°Délibération
  • Délibération
  • Publié le 13 décembre 2022 à 14h38 par la commune

Liste des délibérations du Conseil municipal du 12 décembre.

Ouverture d’un établissement

  • N°A56-2022
  • Arrêté municipal
  • Publié le 6 décembre 2022 à 16h53 par la commune

Arrêté portant autorisation d’ouverture de l’établissement « Burger King ».

Nomination des membres du Conseil Portuaire

  • N°A55-2022
  • Arrêté municipal
  • Publié le 23 novembre 2022 à 14h46 par la commune

Arrêté du maire portant nomination des membres du Conseil Portuaire

Poursuite d’activité d’un établissement

  • N°A54-2022
  • Arrêté municipal
  • Publié le 23 novembre 2022 à 12h18 par la commune

Arrêté portant autorisation de la poursuite d’activité de l’établissement « L’eau Vive ».

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