De  
  à  

Autorisation ouverture d’un établissement

  • N°A37-2022
  • Arrêté municipal
  • Publié le 10 août 2022 à 16h39 par commune

Arrêté portant autorisation d’ouverture de l’établissement « Générale d’Optique – Cache Cache Bonobo Bréal – Literie Valentin »

Voie Verte du Pont de la Pierre

  • N°A33-2022
  • Arrêté municipal
  • Publié le 27 juillet 2022 à 15h25 par Commune

Nouvelle voie partagée piétons + vélos entre Angoulins et Aytré – chevaux interdits. Pas de véhicules à moteur thermique.

Interdiction stationnement espaces verts

  • N°A31-2022
  • Arrêté municipal
  • Publié le 18 juillet 2022 à 14h09 par commune

Tout stationnement ou empiètement sur les espaces verts est interdit sur l’ensemble de la commune

Limitation de vitesse rue du Pont de la Pierre

  • N°A30-2022
  • Arrêté municipal
  • Publié le 18 juillet 2022 à 12h23 par commune

Arrêté portant limitation de vitesse à 50KM/H pour tous les véhicules rue du Pont de la Pierre depuis la sortie de l’agglomération jusqu’à la limite du territoire communal.

Désignation d’un avocat

  • N°DEC16-2022
  • Décision
  • Publié le 15 juillet 2022 à 14h44 par commune

Décision portant désignation d’un avocat pour défendre la commune dans la requête en annulation contre la décision rejetant le recours administratif contre un permis de construire.

Encadrement pause méridienne

  • N°DEC15-2022
  • Décision
  • Publié le 13 juillet 2022 à 14h34 par commune

Décision acceptant la convention de mise à disposition d’agents, chargés de l’encadrement des élèves de l’école élémentaire Jean Moulin, durant la pause méridienne.

Indemnisation sinistre

  • N°DEC14-2022
  • Décision
  • Publié le 6 juillet 2022 à 14h26 par commune

Décision acceptant une indemnisation suite à la dégradation d’un puits.

Délibérations du 4 juillet 2022

  • Délibération
  • Publié le 5 juillet 2022 à 14h21 par commune

Liste des délibérations du Conseil municipal du 4 juillet.

Votre navigateur est dépassé !

Mettez à jour votre navigateur pour voir ce site internet correctement. Mettre à jour mon navigateur

×